Mentions légales

Dernière mise à jour

Informations légales relatives au site Buvard, requises par la loi pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur du site

Le site est édité par Vincent Pruvost, entrepreneur individuel.

SIRET : 941 612 962 00022. Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM). TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

Directeur de la publication : Vincent Pruvost, en qualité d’éditeur du site.

Hébergement

Le site et la base de données sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com. Les serveurs se trouvent à Gravelines, en France.

Le trafic transite par le réseau de Cloudflare, Inc. (États-Unis), qui assure la diffusion du site et sa protection contre les attaques. Ces transferts s’appuient sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Contact

Pour toute demande relative au site : [email protected].

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique, son nom, son mot-symbole et son code sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

La marque « Buvard » n’a fait l’objet d’aucun dépôt à ce jour.

Contenus des utilisateurs

Les contenus importés par les utilisateurs et les cartes générées à partir de ceux-ci restent la propriété de leurs auteurs. Les paquets sont privés : l’application ne les publie pas et ne les rend pas accessibles aux autres utilisateurs. L’éditeur n’exerce donc aucune modération a priori sur ces contenus.

Marques citées

Anki est une marque de ses ayants droit. Buvard n’est ni affilié, ni approuvé, ni soutenu par les auteurs d’Anki : le format .apkg est simplement pris en charge à l’export. OpenAI, Resend et Polar sont des marques de leurs titulaires respectifs, citées ici en tant que prestataires du service.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles, la liste des sous-traitants et celle des cookies déposés sont décrits dans la politique de confidentialité. Les conditions générales d’utilisation complètent les présentes mentions.

Signalement

Pour signaler un contenu illicite, une atteinte à vos droits ou une faille de sécurité : [email protected]. Merci d’y joindre les éléments permettant d’identifier le contenu visé et le fondement de la demande.